Le site leshussardsbleus.fr est édité par :
Galilé Groupe, au capital de 2 000 000 €, entreprise répertoriée dans SIREN sous le numéro d’immatriculation 440 119 873 auprès du RCS de Chalon-sur-Saône et dont le siège social est sis au 18 rue Thiard à Chalon-sur-Saône. N° de TVA intracommunautaire : FR93440119873
Responsable de la Publication
Marie MICHOUX
Conseil, Création & Pilotage du projet
CREAGENE – 11 Place de l’Eglise – 71640 GIVRY
Développement
ABSOLUTE Drone & Création – 11 Place de l’Eglise – 71640 GIVRY
Hébergement
Le site web est hébergé par :
SCALEWAY DEDIBOX – SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 France
Pour plus d’infos sur cet hébergeur : https://www.scaleway.com/fr/dedibox/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figure sur le site Internet leshussardsbleus.fr (ci-après : « le site ») sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du GROUPE GALILE De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
